Charte du Webzine

I – PRESENTATION

Tout internaute a la possibilité d’éditer et de publier, sous sa pleine et entière responsabilité, des notes personnelles, des liens dans la rubrique « Catégories » de chaque article de ce Webzine.

La création d’un commentaire est libre, dans la mesure où ce commentaire est pertinent par rapport à la note à laquelle il se rapporte. Il faut savoir que les commentaires sont modérés par l’administrateur du Webzine.
Les contenus des liens et commentaires textuels ne devront pas être contraires aux bonnes mœurs, à l’ordre public, ni aux lois et réglementations en vigueur. Ils devront par ailleurs être libres de tout droit et seront sous l’entière responsabilité de leur auteur.

II – REGLES DE CONDUITE

Les comportements suivants sont proscrits sur le “Webzine d’Art’mail” :

  • Les activités illégales sous toutes leurs formes, notamment la copie ou la distribution non autorisée de logiciels, de photos et d’images, le harcèlement, la fraude, les trafics prohibés, la diffamation, la discrimination raciale, l’incitation à la violence ou à la haine.
  • La publication de contenus contrevenant aux droits d’autrui ou à caractère diffamatoire, les propos injurieux, obscènes ou offensants.
  • La violence ou l’incitation à la violence politique, raciste ou xénophobe, la pornographie, la pédophilie, le révisionnisme et le négationnisme.
  • La divulgation d’informations permettant l’identification nominative et précise de membres “bloggers et/ou blogistes”, telles que le nom de famille, l’adresse postale, l’adresse électronique, le numéro de téléphone.
  • Le détournement du service du Webzine d’Art’mail pour faire de la propagande ou du prosélytisme, à des fins professionnelles ou commerciales (prospection, racolage ou prostitution), et la contrefaçon de marques déposées.

III – MODERATION

Art’mail CONSEILebloo GROUP se réserve le droit de suspendre l’accès et la diffusion de tout ou partie d’un comme,taire et/ou billet qui violerait les lois et règlements en vigueur ou les bonnes moeurs ou encore faisant l’objet de réclamation par des tiers.

IV – CONFIDENTIALITE ET PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Art’mail CONSEILebloo GROUP tient à rappeler son engagement à respecter scrupuleusement la confiance que vous lui accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi du 6 août 2004.

L’équipe Art’mail CONSEIL